1 - Préambule

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent sur toutes les commandes passées sur le site www.instantcoquin.fr.

Le site www.instantcoquin.fr est gérer par INSTANT COQUIN immatriculé au RCS  de PONTOISE sous le N°837 620 103.

Instant Coquin se réserve le droit de modifier  à tout moment les Conditions Générales, elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.

Les articles que nous vendons sont strictement réservés aux adultes âgés de plus de 18 ans, et peuvent de ce fait heurter la sensibilité de certaines personnes.

2 – PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de livraison. Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en Euros. Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Les produits qui seront facturés le seront sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité à ce moment-là.

 

3 – COMMANDE

Vous pouvez commander par internet sur www.instantcoquin.fr 24h/24 et 7 jours sur 7.

Après avoir cliqué sur le bouton « Commander », le client est redirigé vers le choix de livraison,  par la suite le client pourra vérifier ces informations et les modifier et choisir le mode de paiement.

En choisissant le mode de paiement et en cliquant sur le bouton « PAYER », le client accède à la page de paiement (protocole de paiement sécurisé). Le contrat sera alors formé, conformément aux termes du Code Civil, au moment où la commande est validée et le client retourne sur la page de confirmation de commande.

Le client reçoit un courriel accusant de la réception de sa commande, seuls les produits énumérés dans le courriel de confirmation envoyé au moment de l’expédition seront inclus dans le contrat.

Au moment de sa commande, le client sera informé de la disponibilité des produits. Il peut s’avérer que certains produits soient indisponibles après la commande. Si les produits sont indisponibles de façon temporaire (rupture de stock, etc.), il en sera informé par e-mail et il sera invité à modifier ou annuler sa commande. Si tous les produits de sa commande sont indisponibles définitivement, nous le tiendrons informé par e-mail.

Le client déclare et garantit qu’il est habilité à régler avec la carte de paiement fournie pour le paiement et que le prix de la commande est couvert par les fonds disponibles.

En commandant, vous confirmez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, vous certifiez que vous êtes autorisé à utiliser la carte de crédit ou débit utilisée afin de passer commande et que vous disposez des fonds suffisants pour couvrir les prix des biens commandés.

4 – MODE DE REGLEMENT

Nous acceptons les règlements par carte bancaire ou PayPal.

Le paiement par carte bancaire en ligne utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Certaines commandes réglées par carte bancaire peuvent faire l’objet de vérifications supplémentaires et ce après le débit de son paiement. Le client recevra alors un e-mail lui demandant des pièces justificatives (carte d’identité et CB dont les informations auront été préalablement cachées partiellement) afin de valider l’envoi de sa commande.

Pour les règlements par PayPal si vous possédez déjà un compte PayPal, vous pouvez effectuer votre paiement grâce à ce système sécurisé qui fait le lien entre notre site et votre banque.

Si vous ne possédez pas de compte PayPal, afin d’éviter tout désagrément, nous vous recommandons le paiement par carte bancaire qui sera tout aussi sécurisé, plu simple et plus rapide.

 

5 - LIVRAISON

Discrétion, nos colis sont neutres. A aucun moment Instant Coquin n’est mentionné et le colis est hermétiquement fermé de façon à ce qu’on ne puisse pas voir les produits qui se trouvent à l’intérieur.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client durant sa commande. Les frais de livraison seront indiqués au client avant tout règlement.

Le délai de livraison ne constitue pas pour autant un délai exact et notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de rupture de stock chez un fournisseur ou de retard dans la livraison. Notamment en cas de retard pris par le transporteur, pour quelques raisons que ce soit, notre responsabilité ne pourra être engagée. Le client a le devoir de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des produits qu’il reçoit à la suite de sa commande.

Instant Coquin s’engage à respecter au maximum la date d’expédition qui vous est donnée à titre indicatif sur la fiche du ou des produits que vous commandez.

 

6 – SERVICE CLIENT

Pour toutes question et/ou informations notre service client et disponible à l’adresse mail suivante : contact@instantcoquin.fr

7 – SATISFAIT OU REMBOURSE

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours (à compter de la date de réception du colis) pour demander l’échange ou le remboursement de sa commande. Nous nous engageons à cela à condition que l’article nous soit retourné dans son emballage d’origine et accompagné de sa facture.

Ce droit de rétractation est valable uniquement pour un produit non utilisé, renvoyé emballé dans son emballage d’origine avec tous ses accessoire, non manipulé ou mis en charge.

Plus particulièrement, les produits Sextoys ne doivent en aucun cas être utilisés et si l’emballage dispose d’un scellé, celui doit être encore vierge.

Selon la loi en vigueur le droit de rétractation exclut tous biens que vous avez ouverts et non retournables pour des raisons d’hygiène : sous-vêtements, cosmétiques, sextoys etc…

INSTANT COQUIN se réserve le droit de refuser le retour d’un produit en cas d’insatisfaction pour des raisons d’hygiène quant au produit retourné.

Les produits Bien-être et Aphrodisiaques ne doivent pas être ouverts.

 

8 – RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’INSTANT COQUIN ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. INSTANT COQUIN ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

 

9 – PROPIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site instantcoquin.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du Code de la Propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété intellectuelle sauf autorisation préalable d’INSTANT COQUIN. Toute reproduction totale ou partielle du site instantcoquin.fr est strictement interdite.

10 – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française (France métropolitaine + Corse).
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client contact@instantcoquin.fr, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal compétent.

 

11 – ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente d’INSTANT COQUIN qui sont régies par le droit français.

Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

 

12 – PRÉCAUTION D’UTILISATION DES PRODUITS

Les produits commercialisés sur ce site doivent être utilisés, entre adultes consentants, dans le cadre de l'usage tel qu'il est spécifié et dans le respect des anatomies et du corps humain.

Ils doivent être tenus hors de portée des mineurs. Les produits dits « comestibles » ne sauraient être consommés en tant qu'aliments ou ingérés de façon massive.

13 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Toutes les données personnelles concernant nos clients que nous avons recueillis sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Lors de ses achats, ne lui seront demandées que les informations indispensables pour assurer le bon déroulement du traitement de sa commande. Nous ne vendons pas, ne commercialisons pas ni ne louons ces informations à des tiers. Nous pouvons toutefois exceptionnellement décider de communiquer certaines informations pour les besoins directs et connexes de l'exécution des contrats de vente que nous concluons avec vous. Conformément à la l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification ou de suppression des données qui le concernent. Il pourra alors exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : contact@instantcoquin.fr (En nous indiquant son nom, prénom, adresse postale et e-mail).

 

14 – PROTECTION DES MINEURS

Votre responsabilité de parents est de surveiller les sites consultés par vos enfants.
Néanmoins, pour que vos enfants puissent accéder à Internet en toute tranquillité, vous pouvez installer un logiciel de contrôle et de filtrage parental pour limiter l'accès à vos enfants à certains sites ou contenus.
Pour plus d'informations vous pouvez consultez 
www.protection-mineurs.com.
Toute personne consultant le site INSTANT COQUIN déclare être un public averti et majeur ayant plus de 18 ans ou avec l’autorisation légale de ses parents ou de son tuteur légal.
L’article 1305 du code civil donne la possibilité aux parents d’annuler une commande passée par un individu mineur en contactant notre service client.
INSTANT COQUIN ne peut être tenue responsable dans le cas où l’individu mineur a confirmé ses informations (date de naissance) et a en tout état de cause rempli de fausses informations pour acheter des produits destinés aux adultes en changeant sa valeur de naissance.
La loi concernant l'article 227-24 du code pénal ne peut être applicable car la seule photographie d'un nu ne saurait, sous réserve de l'appréciation souveraine des magistrats, constituer en soi l'infraction prévue à l'article 227-24 du code pénal.